Documentation

Articles de cette rubrique

• Le centre de documentation de la Délégation Générale à l’Outre-Mer

  Documentation / 23 août 2010

  Présentation, horaires et contacts du centre de documentation

• « L’habitat insalubre et indigne dans les départements et région d’Outre-mer : Un défi à relever »

  Rapports / Guyane, Gouvernement, Logement, Guadeloupe, La Réunion, Martinique / 13 octobre 2009

  " L’habitat insalubre dans les quatre DOM, ce sont quelques 50 000 logements insalubres abritant plus de 150 000 personnes et cet habitat, tel qu’il est estimé, ne recouvre que l’habitat informel, les autres formes d’insalubrité n’étant que peu repérées. "
  Résumé en 14 propositions des principales conclusions du rapport :
  Inciter chaque commune/EPCI des DOM à mettre en place un « plan communal de résorption de l’habitat insalubre et informel » (PCRHII) (…)

• Avis n° 09-A-21 du 24 juin 2009 relatif à la situation de la concurrence sur les marchés des carburants dans les départements d’outre-mer

  Rapports / Economie, Antilles, La Réunion, Guyane / 30 juin 2009

  Le Secrétaire d’État à l’outre-mer a saisi l’Autorité de la concurrence pour avis sur la situation de la concurrence dans les départements d’outremer (DOM), et plus particulièrement dans le secteur des carburants et de l’importation et la distribution des produits de grande consommation.

• La mise en œuvre du revenu supplémentaire temporaire d’activité (R.S.T.A.)

  Questions d’actualité / Emploi, Finances, Outre-Mer / 13 mai 2009

  Pour répondre à la crise aux Antilles et à la demande d’augmentation de pouvoir d’achat, le Gouvernement a proposé de créer une mesure spécifique de soutien des travailleurs aux revenus les moins élevés, à l’instar du revenu de solidarité active (RSA) qui entre en vigueur le 1er juin 2009 en métropole et dont la loi a prévu qu’il serait mis en place ultérieurement dans les départements d’outre-mer pour tenir compte des dispositifs propres à ces territoires. (…)

• Rapport Guyane

  Dossiers thématiques / Guyane, Outre-Mer / 2 avril 2009

  Comment faire de la valorisation des ressources naturelles, notamment de la biodiversité, un levier pour le développement économique de la Guyane ?

• Informations plan CO.RAIL Antilles

  Questions d’actualité / Outre-Mer, Guadeloupe, Martinique, Emploi / 30 mars 2009

  GUADELOUPE
  Plan CO.RAIL
  Contrat de reprise d’activité et d’initiative locale
  Soutien aux TPE/PME guadeloupéennes
  Mesures exceptionnelles de l’Etat à court terme pour surmonter les difficultés de trésorerie des TPE/PME antillaises
  Mise en place d’un prêt à taux zéro pour les TPE en difficulté
  Mesures visant à faciliter l’accès au crédit bancaire à court terme
  Mesures à moyen terme visant une reprise de l’investissement
  MARTINIQUE
  Plan CO.RAIL
  Contrat de (…)

• Rapport sur la fixation des prix du carburant dans les départements d’outre-mer

  Rapports / Guyane, Antilles, Economie, La Réunion / mars 2009

  Etabli par :
  Anne BOLLIET, Inspectrice générale des Finances Gilles BELLEC, Ingénieur généraldes Mines Jean-Guy de CHALVRON, Inspecteur général de l’Administration Thomas CAZENAVE - Thibaut SARTRE, Inspecteurs des Finances Nicolas CLOUET, Inspecteur de l’administration
  Pour consulter le rapport sur la fixation des prix du carburant dans les départements d’outre-mer (…)

• Pacte pour la départementalisation de Mayotte

  Dossiers thématiques / Politique, Elections, Outre-Mer, Gouvernement, Mayotte / 8 janvier 2009

  Nicolas SARKOZY vous a écrit en 2007. Il vous a indiqué que Mayotte avait naturellement vocation à devenir un département. L’engagement qu’il a pris avec vous est tenu. C’est sur la départementalisation de Mayotte que vous vous prononcerez au mois de mars prochain.
  Nicolas SARKOZY vous a écrit en 2007. Il vous a indiqué que Mayotte avait naturellement vocation à devenir un département. L’engagement qu’il a pris avec vous est tenu. C’est sur la (…)

• Prix du Comité pour la Mémoire de l’Esclavage

  Le Comité pour la mémoire de l’esclavage / Esclavage / 24 avril 2007

  Le Comité pour la Mémoire de l’Esclavage a lancé un prix de thèse. Ce prix récompense les auteurs de thèses inédites, en langue française, qui contribuent à une meilleure connaissance de la traite négrière, du système esclavagiste et des processus d’abolition dans le monde atlantique et dans l’océan Indien, de la fin du 15ème siècle jusqu’au 19ème siècle. Il est doté d’une somme de 7 000 (sept mille) euros.
  Le règlement complet du prix figure sur le site du Comité : (…)

• Rapport annuel du Comité pour la mémoire de l’esclavage

  Le Comité pour la mémoire de l’esclavage / Esclavage / 24 avril 2007

  Les rapports annuels du comité sont consultables et téléchargeables sur le site du comité.
  Le premier rapport du comité a été remis au Premier Ministre le 12 avril 2005. Le 30 janvier 2006, lors de la réception du comité pour la mémoire de l’esclavage, le Président de la République a rappelé la nécessité, pour l’unité et la cohésion sociale de notre pays, d’assumer toute son histoire.
  Afin que soit véritablement partagée la mémoire de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions, (…)

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