Actualités du MOM
Nouvelle délégation de service public pour la desserte de Saint-Pierre-et-Miquelon
Une nouvelle délégation de service public (DSP) permettant la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon a été conclue entre l’État et la…
Actualité
Ouverture partielle de la NRL à La Réunion
Après une décennie de travaux les Réunionnais peuvent enfin s’approprier d’une partie de La NRL - Nouvelle Route du Littoral.
Actualité
Signature de la « convention – canne 2022-2027 » à La Réunion le 13 juillet 2022
Une ambition partagée pour l’avenir de la filière de la canne à sucre.
Actualité
Rapport | Intelligibilité du droit en Polynésie française
La question de la complexité et du caractère peu lisible des textes législatifs et réglementaires, dans leur version applicable en Polynésie…
Actualité
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