Actualités du MOM
Plan chlordécone 3 (2014-2020)
La chlordécone est un insecticide qui été utilisé en Guadeloupe et en Martinique de 1972 à 1993. Depuis 2002, l’État et ses opérateurs ont mobilisé d…
Dossier
![logo plan chlordécone](/sites/default/files/2022-11/logo_chlordeconeONE.png)
Le plan chlordécone IV (2021-2027)
La pollution par la chlordécone, pesticide utilisé en Guadeloupe et en Martinique de 1972 à 1993, constitue, par son ampleur et sa persistance dans…
Actualité
![Plan Chlordecone IV](/sites/default/files/2022-08/Sans-titre---1.jpg)
Plan chlordécone IV - Comité de pilotage national stratégique
Intervention du ministre en ouverture du deuxième comité de pilotage national stratégique du plan chlordécone IV de l’année 2022, co-piloté par la…
Actualité
![Plan Chlordecone IV](/sites/default/files/2022-08/Sans-titre---1.jpg)
Chlordécone : le Gouvernement prend acte de la décision du tribunal administratif de Paris du 24 juin 2022
Le tribunal administratif de Paris a rejeté la demande d’indemnisation du préjudice moral d’anxiété lié à la pollution par la Chlordécone de la…
Actualité
![logo plan chlordécone](/sites/default/files/2022-11/logo_chlordeconeONE.png)
Rapport | Intelligibilité du droit en Polynésie française
La question de la complexité et du caractère peu lisible des textes législatifs et réglementaires, dans leur version applicable en Polynésie…
Actualité
![Couverture du rapport | Intelligibilité du droit en Polynésie française](/sites/default/files/2022-03/PFDr1.jpg)
Polynésie française
Territoire
![spectacle des étudiant de l'université de Polynésie](/sites/default/files/2022-03/Polyn%C3%A9sie%20spectacle-etudiants-upf-2015_0.jpg)
Saint-Barthélemy
Territoire
![Gustavia](/sites/default/files/2022-03/5SXB-gustavia-saint-barthelemy-1024x768_0.jpg)