Actualités du MOM
Décès de Monsieur Jean Lèques, ancien président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
C’est avec une profonde tristesse que Yaël Braun-Pivet, ministre des Outre-mer, a appris le décès de Jean Lèques, grande figure de l’histoire…
Actualité
Point sur l'organisation de la distribution de l’eau et de l'assainissement en Guadeloupe
Jusqu’à récemment, les communes de Guadeloupe s’appuyaient sur les intercommunalités pour assurer le service public de l’eau et de l’assainissement.
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Rapport | Intelligibilité du droit en Polynésie française
La question de la complexité et du caractère peu lisible des textes législatifs et réglementaires, dans leur version applicable en Polynésie…
Actualité
Saint-Pierre-et-Miquelon
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Polynésie française
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Guadeloupe
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