Actualités du MOM
Nouvelle délégation de service public pour la desserte de Saint-Pierre-et-Miquelon
Une nouvelle délégation de service public (DSP) permettant la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon a été conclue entre l’État et la…
Actualité
Discours aux élus de Guadeloupe, à Pointe-à-Pitre
Jean-François Carenco a consacré sa première rencontre aux élus du territoire. Il leur a présenté le programme de sa visite et les dossiers…
Actualité
Discours | Cérémonie de commémoration de l'abolition de l'esclavage en Guadeloupe le 27 mai
Pour son premier déplacement officiel outre-mer, Yaël Braun-Pivet s'est rendu en Guadeloupe. A Basse-Terre elle a pris la parole lors de la cérémonie…
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Point sur l'organisation de la distribution de l’eau et de l'assainissement en Guadeloupe
Jusqu’à récemment, les communes de Guadeloupe s’appuyaient sur les intercommunalités pour assurer le service public de l’eau et de l’assainissement.
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Rapport | Intelligibilité du droit en Polynésie française
La question de la complexité et du caractère peu lisible des textes législatifs et réglementaires, dans leur version applicable en Polynésie…
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