Actualités du MOM
Décès de Monsieur Jean Lèques, ancien président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
C’est avec une profonde tristesse que Yaël Braun-Pivet, ministre des Outre-mer, a appris le décès de Jean Lèques, grande figure de l’histoire…
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Rapport | Intelligibilité du droit en Polynésie française
La question de la complexité et du caractère peu lisible des textes législatifs et réglementaires, dans leur version applicable en Polynésie…
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Saint-Pierre-et-Miquelon
Territoire
Polynésie française
Territoire
Saint-Martin
Territoire
Création de la médaille d’honneur de l’Engagement ultramarin
Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer, annonce la création de la médaille d’honneur de l’engagement ultramarin par un décret publié au Journal…
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